Règlement Interne
Moto Club - DUR DOUBS DINGUE
Adhérer à l’association, c'est accepter son règlement
ARTICLE 1 – Admission
Pour être adhérent, il faut être majeur et remplir une demande d'admission (fiche individuelle).
Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur, le futur membre adressera au siège social sa demande d'adhésion accompagnée du montant de sa cotisation.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser un nouveau membre. Il devra informer le candidat un mois au plus tard après sa demande d'adhésion.
L'admission définitive permettra à l'adhérent de participer aux activités et de bénéficier de tous les services offerts, d'assister aux Assemblées Générales et d'user de son droit de vote au cours de ces Assemblées, conformément aux statuts. Le membre recevra une carte d’adhérent qui lui permettra de bénéficier de certains services offerts par l’association et aura accès aux parties réservées du forum.
ARTICLE 2 – Cotisation
La cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale :
Membre adhérent : 20.- Euros
Couple adhérent : 30 Euros
L'année d'adhésion débute avec l’année civile (1er Janvier) et se termine le 31 Décembre de la même année. Le prix restera le même, tout au long de l’année.
L'adhésion doit être réglée au comptant, par chèque libellé au nom de l’association (Dur Doubs Dingue) et ne peut faire l'objet d'aucune facilité de paiement.
En cas de rupture d'adhésion par l'adhérent ou l'association, l'adhérent ne pourra se prévaloir d'aucun remboursement sur la période restant à courir, sauf circonstance exceptionnelle soumise à l'appréciation du Conseil d’Administration.
ARTICLE 3 - Action de l'association
L'association organise des sorties en moto, dans un but touristique et éventuellement culturel lorsque la sortie s'y prête. L’association s'autorise toute manifestation festive ou non, qu'elle juge conforme à l'esprit qui l'anime.
ARTICLE 4 - Équipement matériel de l'adhérent
La participation aux sorties moto implique que les adhérents possèdent une carte grise, une
attestation d'assurance, un permis de conduire et le respect du code de la route.
Sa machine devra être conforme aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications et pleins étant faits avant le départ.
L'association se réserve le droit d'exercer des contrôles et de refuser l'accès à une sortie de l'adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.
ARTICLE 5 – Inscription aux activités
Chaque activité est annoncée par SMS, Mail, voir courrier, et les adhérents désirant y participer sont priés de s’inscrire avant la date fixée dans l’annonce et de retourner dans les délais le paiement par chèque de leur droit de participation éventuel.
L'adhérent qui ne s’est pas inscrit dans les temps ou aurait omis d'envoyer son règlement ne pourra en aucun cas se prévaloir d'un droit sur la sortie.
Sauf circonstance exceptionnelle, appréciée par le Conseil d’Administration, aucun remboursement n'aura lieu.
Le membre du club qui invite un passager ou un motard non adhérent, est responsable de celui-ci par l'application du présent règlement.
ARTICLE 6 – Frais et participation aux activités
Pour toutes les sorties, ou manifestations, un tarif préférentiel sera établi pour les membres du club.
Ps : Seuls les adhérents au club et leurs enfants passagers peuvent prétendre a ce tarif, les personnes accompagnatrices majeures auront un tarif hors club
ARTICLE 7 - Sécurité et conditions de circulation
Pour bénéficier d’une sécurité maximale, chaque sortie en moto, sera dirigée par un responsable du groupe. L'adhérent se conformera aux directives qui lui seront données pour la circulation.
Sauf instruction contraire du Chef de Groupe, il sera interdit formellement de doubler le Chef de Groupe qui est seul habilité à fixer la vitesse de circulation.
Dans chaque groupe, l'adhérent reste responsable de la conduite de sa machine dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l'adhérent face à ses
responsabilités.
Les consignes de circulation - a retrouver dans l'article consigne de circulation
ARTICLE 8 - Adoption du présent règlement
[align=justify]Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par l’Assemblée Générale des Dur Doubs Dingue qui pourra décider de ses modifications en assemblée ordinaire ou extraordinaire, selon les besoins de l'association. Toute modification sera portée par écrit, selon tout moyen de communication, à la connaissance des adhérents.